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Conditions Générales de Vente

La boutique en ligne http://www.zone-aquatique.com est éditée par la société ZONE AQUATIQUE. L’inscription sur le site de la société vaut l’acceptation sans restrictions des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document. La boutique en ligne mise en place par la société Zone Aquatique dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :
  1. Notice légale permettant une identification précise de la société Zone Aquatique.
  2. Présentation des caractéristiques principales des biens proposés.
  3. Indication du prix de vente TTC ainsi que des frais de livraisons en Euros.
  4. Indication des modalités de paiement, de livraison, ou d'exécution.
  5. L'existence d'un droit de rétractation.
  6. L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société Zone Aquatique au consommateur.



Article 2 : Entrée en vigueur - durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de passation de la commande par le consommateur et sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par la société Zone Aquatique.

La passation d'une commande sur le site internet http://www.zone-aquatique.com de la société ZONE AQUATIQUE, quelqu'en soit son montant, son mode de règlement ou son mode de livraison, vaut acceptation de l'intégralité des présentes conditions générales de vente.
Par ailleurs, lors de son inscription - obligatoire pour effectuer une commande sur le site - le consommateur reconnait avoir pris connaissance des conditions générales de vente de la société ZONE AQUATIQUE.



Article 3 : Signature électronique

Le processus de la passation de commande effectuée par le consommateur constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.



Article 4 : Confirmation de commande et facturation

Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein de la commande.
La facture de chaque commande expédiée est disponible et imprimable depuis le compte personnel du client.



Article 5 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Zone Aquatique dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.



Article 6 : Informations sur les produits

La société Zone Aquatique présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

Les offres présentées par la société Zone Aquatique ne sont valables que dans la limite de leur affichage sur la boutique en ligne.

Article 7 : Prix

Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de la passation de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison et de conditionnement, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A et des éco-participations obligatoires. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.



Article 8 : Mode de paiement

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du processus de commande. Le consommateur garantit la société Zone Aquatique qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société Zone Aquatique se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes financiers concernés ou en cas de non paiement. La société Zone Aquatique se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.


Paiement en 2 ou 3 mensualités :
Afin de faciliter la gestion de vos finances, votre boutique Zone Aquatique vous propose également le règlement de vos achats en 2 ou 3 mensualités de manière totalement sécurisée par carte bancaire dès 99 euros d'achat. Les différentes échéances sont précisées lors du passage de votre commande.

- Paiement 2 fois : Première échance de 55% du montant de la commande. Paiement 3 fois : Première échéance de 40% du montant de la commande.
- La carte utilisée pour le paiement doit être valide encore plus de 6 mois lors du passage de votre commande.
- Les numéros de e-carte ne sont pas acceptés.
- Les frais de dossier sont de seulement 7€ + 2% du montant Hors Taxes et hors frais de port de votre commande. Ces frais ne sont pas reboursables en cas de rétractation ou d'annulation de commande.
- Ce paiement n'est autorisé que si vous vous êtes acquittés des échéances complètes d'une précédente commande enregistrée en trois fois.
- L'acceptation du paiement par carte bancaire en 2 fois est sous réserve de validation de votre commande par nos services. Un complément d'information pourra vous être demandé par mail lors de la validation de votre commande par nos services pour assurer la qualité et la sécurité de votre livraison.
- Offre réservée aux particuliers dont l'adresse de livraison se situe en France Métropolitaine
- Première échéance de 38% du montant de la commande + frais de dossier dans le cadre du paiement en trois fois.
- Première échéance de 55% du montant de la commande + frais de dossier dans le cadre du paiement en trois fois.



Article 9 : Disponibilité des produits

La disponibilité des produits mis en vente sur la boutique en ligne est indiquée sur chaque fiche descriptive. Le délai d'approvisionnement indiqué ne tient pas compte du délai de livraison appliqué par nos partenaires jusqu'au consommateur final, ni des éventuels retards imprévisibles et exceptionnels des fournisseurs. Il est indiqué en jours ouvrés.

Les produits portants la mention « en stock » sont considérés comme disponibles et expédiables sous 48 heures ouvrés maximum, sous réserve que l'ensemble des produits de la commande soit tenu en stock en quantité suffisante.

La société ZONE AQUATIQUE ne pourra avoir failli à ses obligations liées au contrat de vente si une rupture de stock définitive ou, sans délai de réapprovisionnement raisonnable, survenait chez l'un de ses fournisseurs quelqu'en soit la raison. Un produit de substitution de valeur équivalente ou, le cas échéant, un remboursement intégral des sommes versées seront alors proposés au client.



Article 10 : Modalités de livraison

Le consommateur dispose, au début du processus de commande, du choix des transporteurs proposés par la société compte tenu des contraintes d’expéditions des produits : le poids, l'encombrement et la fragilité, ainsi que le pays de destination. Les colis expédiés par la société ZONE AQUATIQUE sont assurés de manière automatique contre le vol et la casse.

Le consommateur s'engage à indiquer une adresse de livraison à jour et valide compte tenu du mode de transport sélectionné. Il lui sera demandé, en fin de processus de commande, de valider les informations indiquées. La société ZONE AQUATIQUE ne pourra être tenue responsable en cas de perte ou de non livraison de la marchandise en raison des indications de livraison erronées. Aucune réclamation ne sera prise en compte pour ce motif. En cas de renvoi de colis, les frais de port du premier colis sont facturés.

Pour une livraison en Point relais ou un dépot de colis en Point relais, le colis reste disponible entre 10 et 15 jours en instance. Si le colis n'a pas été retiré, ce dernier nous est retourné. En cas de renvoi de colis, les frais de port du premier colis sont facturés.

En cas de non réception de la marchandise, malgré la conformité des informations de livraison indiquées lors du passage de sa commande, le consommateur devra le notifier à la société ZONE AQUATIQUE au plus tard 30 jours ouvrés après la date d'expédition de la commande.



Article 11 : Litiges lors de la livraison

Dans le cas d'une livraison assurée par Colissimo ou Chronopost, le consommateur devra impérativement faire établir un "Constat d'avarie" par les services postaux si le colis est réceptionné dans un état visiblement non raisonnable. Le consommateur transmettra ensuite à la société ZONE AQUATIQUE une copie du document obtenu afin de procéder au remplacement de la marchandise déteriorée.

Si un ou plusieurs produit(s) est reçu déterioré(s) malgré le bon état du colis, le consommateur devra le notifier par voie d'e-mail sous 24 heures après la réception de la marchandise à la société ZONE AQUATIQUE qui en assurera le remplacement après le retour à ses frais des produits concernés ou après la simple réception d'une preuve de déterioration suivant ses indications.

Pour la livraison à domicile sans signature, la confimation de livraison effectuée par La Poste fait foi. Aucune réclamation ne sera prise en compte pour le motif de colis non livré.


Dans le cas d'une livraison par un transporteur GLS ou France Express/Calberson (Aquariums, meubles, produits lourds et/ou fragiles), toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de réserves manuscrites précises (produit manquant, endommagé, ...), accompagnée de la signature du client.
Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par E-MAIL ou par simple courrier à la société ZONE AQUATIQUE. Toutes les avaries non signalées sur le bon de livraison, dans le cas d'une livraison assurée par transporteur, ne pourront faire l'objet d'une quelconque réclamation par le consommateur.



Comme les textes de loi le précisent, les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Il leurs appartient de vérifier à l’arrivée l’état qualitatif et quantitatif (bien vérifier le nombre de colis) de la marchandise et d’en faire les réserves auprès du transporteur dans les formes et délais prescrits par l’article L133-3 du Code du Commerce.

Article L133-3

Modifié par LOI n°2009-1503 du 8 décembre 2009 - art. 40

La réception des objets transportés éteint toute action contre le voiturier pour avarie ou perte partielle si dans les trois jours, non compris les jours fériés, qui suivent celui de cette réception, le destinataire n'a pas notifié au voiturier, par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée, sa protestation motivée.
Si dans le délai ci-dessus prévu il est formé une demande d'expertise en application de l'article L. 133-4, cette demande vaut protestation sans qu'il soit nécessaire de procéder comme il est dit au premier alinéa. Toutes stipulations contraires sont nulles et de nul effet. Cette dernière disposition n'est pas applicable aux transports internationaux.



Article 12 : Erreurs de livraison

Le consommateur devra formuler auprès de la société ZONE AQUATIQUE le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande accompagnant la marchandise. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.
La formulation de cette réclamation auprès de la société ZONE AQUATIQUE devra être faite par E-MAIL.

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société Zone Aquatique de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

A réception de la réclamation, la société ZONE AQUATIQUE adressera au consommateur un bon de retour Colissimo prépayé par voie d'E-MAIL que ce dernier apposera sur le colis retour, conditionné de manière à ce que les produits soient intégralement protégés compte tenu de leurs spécificitées. Il est impératif de retourner l'intégralité du produit, notices et accessoires inclus. Aucun retour ne sera accepté sans en avoir notifié au préalable la société ZONE AQUATIQUE.

Les frais d'envoi sont à la charge de la société Zone Aquatique, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.



Article 13 : Garantie des produits

Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le consommateur est expressément informé que la société Zone Aquatique n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit produit. Les conditions et la durée de garantie producteur sont indiquées sur les fiches produits ou, le cas échéant, sur l’emballage ou la notice d’utilisation du produit.

En cas de retour de matériel fonctionnel, une base forfaitaire de prise en charge est facturée au Client au prix de 14.90€ TTC. le consommateur est donc invité à bien vérifier avant tout retour que son problème n'est pas la cause d'une mauvaise installation ou manipulation.



Article 14 : Droit de rétractation

Le consommateur dispose d'un délai de rétratctation 14 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de la société Zone Aquatique par E-MAIL ou par le formulaire de contact présent sur le site. Le produit devra être retourné en Colissimo auprès de la société.

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été utilisé, abîmé et/ou l'emballage d'origine aura été détérioré et ne peux être revendu dans l'état aura une décote automatique de 50% de la valeur du produit, comme le prévoit la loi Hamon sur le e-commerce du 13 juin 2014.
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur.

En vertu de l’article L 121-21 du Code de la consommation (Loi Macron), le droit de rétractation ne s'applique qu'a partir de la réception du colis et de la prise de possession des produits.

Lors d'une rétractation sur une commande avec un transport express du type Chnonoport choisi par le client, le remboursement s'effectuera sur la base du port le moins cher disponible lors du passage de la commande, comme préconisé par Fédération e-commerce et vente à distance.

Lors d'une rétractation, le calcul des frais de port de la commande sera recalculé en fonction des produits gardés.

En cas d'excercice du droit de rétractation, la société Zone Aquatique fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 15 jours. Cependant, compte tenu du caractère technique des produits vendus, ce délai pourra être étendu à 30 jours, en particulier lorsque le produit a besoin d'une vérification technique.
Le consommateur sera alors remboursé par recrédit de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, par chèque bancaire ou par bon d’achat s’il le souhaite.

Attention: pour une demande spécifique (achat par volume ou aquarium sur mesure), le droit de rétractation ne s'applique pas.



Article 15 : Transfert de propriété

Les produits proposés et vendus par la société Zone Aquatique reste à son unique propriété jusqu'à paiement intégral de la marchandise par le consommateur.



Article 16 : Force majeure

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.
La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivi.
Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, attentats, foudre; l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.



Article 17 : Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.



Article 18 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la société Zone Aquatique pour obtenir une solution amiable.



Article 19 : Informatique et Libertés

Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société Zone Aquatique intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Conformément à la loi Informatique et Liberté (article 34) du 6 janvier 1978, le consommateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données personnels.

La société Zone Aquatique est inscrite à la CNIL sous le numéro 1316015.



Article 20 : Contact et mentions légales

http://www.zone-aquatique.com est une boutique en ligne éditée par la société ZONE AQUATIQUE inscrite au registre du commerce et des sociétés de NANTES sous le numéro 507 830 016. Son siège sociale se situe à l’adresse suivant :

ZONE AQUATIQUE
119 Avenue de Rochefort
17200 Royan
Francee

Directeur de la publication : Philippe TERRASSON

Pour contacter la société, veuillez utiliser le formulaire de contact prévu à cet effet en indiquant l’objet le plus approprié à votre message et en précisant si nécessaire, la référence de la commande concernée.